Citoyenneté
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22 Octobre 2024
(20:30)
(20:30)
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Gratuit
Organisateur : -
Ordre du jour
Administration générale
- Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 23/07/2024
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Rendu compte des décisions prises par Monsieur le Maire sur délégation du Conseil Municipal
Forêt.
- Délibération sur état d’assiette des coupes 2025
- Délibération sur les conditions d’affouage
Eau/ Assainissement.
- Délibération sur le Rapport Prix et Qualité du Sce public EAU (RPQS) 2023.
- Délibération sur RPQS Assainissement 2023
- Information SPANC ( assainissement non collectif) de la CCPMC
- Délibération pour la mise en place d’une réserve incendie à la Maison du Vau
- Information sur le transfert Eau/Assainissement prévu en 2026.
Travaux Commune :
- Délibération sur la mise en place d‘un défibrillateur à la Maison du Vau.
- Délibération pour la modification du sens de circulation devant la bascule,
- Information sur l’avancement des différents travaux engagés et à venir.
Ressources Humaines
- Délibération sur l’attribution de cartes cadeaux pour le personnel Communal.
- Délibération renouvellement contrat groupe d’assurance statutaire 2025/2028
Finances :
- Délibération décisions modificatives
- Délibération remplacement Délibération 06/2023 en HT ald TTC
Divers :
- Informations diverses : sur circuit « perroquet bleu »,repas des ainés, rhisosphère,11 novembre, EPF, décorations de Noel, photocopieur, parcelle ZA 45….
Coordonnées du lieu
Lieu
Nouvelle Mairie
Adresse
r ue de Thieffrans
70230 Chassey-lès-Montbozon
Téléphone
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Adresse email
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Site Internet
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