Commune de Chassey-lès-Montbozon
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Comptes rendus du conseil

Accueil / vie municipale / Comptes rendus du conseil
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Date Nom
23/03/2026

compte rendu du premier conseil municipal de la nouvelle mandature

élection du maire, des adjoints au maire et installation des rôles et fonctions de chacun

25/02/2026

compte rendu du dernier conseil municipal

c'était la der des der de la mandature actuelle. Le dernier conseil municipal a acté les résultats financiers de 2025 tous en positifs et néanmoins voté les budgets 2026 pour l'équipe à venir

01/12/2025

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 25 11 2025

l'avant dernier rendez-vous du conseil municipal de la mandature actuelle.

02/10/2025

compte rendu du conseil municipal du 30 septembre 2025

Rapports Prix et Qualité du Sce public EAU et Assainissement 2024 et autres délibérations notamment concernant l'ancienne mairie

10/07/2025

COMPTE RENDU CONSEIL MUNIICIPAL DU 08 JUILLET 2025

essentiellement délibérations nécessaires à la révision statutaire du personnel employé par la commune

30/05/2025

conseil municipal du 27 mai 2025

diverses délibérations concernant le plui et des engagements de services et de travaux

15/04/2025

conseil municipal Séance du 08 Avril 2025

Délibérations comptes de gestion 2024 : Commune, Eau, Assainissement, comptes administratifs; sur le taux des taxes. Délibérations sur budgets primitifs 2025 :

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5 rue de Thieffrans

70230 Chassey-lès-Montbozon - FRANCE

+33 3 84 92 33 87

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