menu
Notre commune
Chassey-lès-Montbozon en quelques mots
Le très haut débit
Patrimoine forestier
Patrimoine naturel
Histoire et patrimoine
Urbanisme et permis de construire
Plan/Accès
Pays touristique
vie municipale
Mairie, horaires , contact
Conseil municipal
Edito des élus
Comptes rendus du conseil
Intercommunalité
Cimetière communal
in memoriam
vivre au quotidien
environnement infos pratiques
enfance et jeunesse
services médicaux
services d'aide à domicile
sports et loisirs
artisans et commerçants
services vétérinaires
Vos démarches administratives
vie sociale
associations communales
salle des fêtes
Actualités
Agenda communal
alerté, informé
nous contacter
search
search
Actualités
Accueil
/
vie sociale
/
Actualités
Calendrier de collecte 2024
A télécharger ou à venir chercher en mairie
PanneauPocket : une application à télécharger
pour rester informés de l'actualité de votre commune
×
×
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes