(20:30)
Organisateur : -
Ordre du jour
Administration générale:
- Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 25/11/2025
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Rendu compte des décisions prises par Monsieur le Maire sur délégation du Conseil Municipal
Finances:
- Délibération: Approbation des comptes financiers uniques (CFU. Budget Commune , budget eau et budget assainissement).
- Délibération vote des taux d’imposition des taxes communales 2026 (TFB-TFNB-THRS)
- Délibération votes des budgets primitifs 2026: Commune, Eau, Assainissement
- Délibération sur amortissements Eau ( tête optohead et pose regard… )
- Délibération sur autorisation achat cuisine dans ex Mairie pour 4000€ maxi.
- Délibération sur autorisation achat électroménager dans ex Mairie pour 1000€ maxi.
- Délibération subvention aux associations
Divers:
- Informations et délibération sur location logement Communal (avancement, tarif de location…)
- Délibération pour autorisation de demande de convention avec HSN
- Information sur contrat intérim de 2 mois pour employé communal.
- Nettoyage bords de routes: 08 Mars 2026
- 11/03: Hommage à M.Bernard Jeannerod à l’occasion du 3ème anniversaire de son décés
- Organisation tenue du bureau de l’élection Municipale du 15/03/2026
Remerciements aux membres du CONSEIL MUNICIPAL.
Coordonnées du lieu
Lieu
Nouvelle Mairie
Adresse
r ue de Thieffrans
70230 Chassey-lès-Montbozon
Téléphone
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Adresse email
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Site Internet
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