(20:30)
Organisateur : -
Ordre du jour
Administration générale:
- Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 30/09/2025
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Rendu compte des décisions prises par Monsieur le Maire sur délégation du Conseil Municipal
Eau / Assainissement :
- Informationsur le (SPANC) assainissement non collectif CCPMC 2024.
- Délibération redevances agence de l’eau 2026 Eau potable
- Délibération redevances agence de l’eau 2026 Assainissement
Ressources humaines:
- Information sur évolution au secrétariat municipal.
- Délibération sur adhésion pour convention mission intérim avec le Centre de Gestion
Forêt:
- Délibération sur état d’assiette des coupes 2026
- Délibération sur conditions d’affouage 2025/2026
- Délibération vente fonds de coupes
Rapport d’activité 2024:
- Information rapport d’activités 2024 CCPMC
- Délibération sur les modifications des statuts CCPMC
Finances:
- DM budget Commune
SIED:
- Délibération convention pour CEE
- Délibération évolutions des statuts du SIED
Divers:
- Délibération pour concert en l’Eglise de Chassey le 14/12/2025
- Délibération autorisant la vente de 1 palette de couvertines.
- Information pour travaux Salle des Fêtes
- Informations: Convention avec EPF….
- Information sur location logement Communal
Coordonnées du lieu
Lieu
Nouvelle Mairie
Adresse
r ue de Thieffrans
70230 Chassey-lès-Montbozon
Téléphone
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Adresse email
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Site Internet
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