Commune de Chassey-lès-Montbozon
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Comptes rendus du conseil

Accueil / vie municipale / Comptes rendus du conseil

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Date Nom
14/12/2022

Procès verbal du conseil municipal du 6 décembre 2022

Compte rendu des sujets traités et délibérations prises

20/10/2022

procès verbal du conseil municipal du 18 octobre 2022

affaires diverses et changement d'adresse de la mairie

24/07/2022

compte rendu du conseil municipal

session ordinaire sans public

09/06/2022

conseil municipal du 30 mai 2022

affaires diverses

01/04/2022

conseil municipal du 29 mars 2022

approbations des comptes administratifs et votes des budgets

09/03/2022

conseil municipal du 1er mars 2022

ordre du jour diverses délibérations

15/12/2021

conseil municipal du 11 décembre 2021

décision modificative du budget à faire avant la clôture des comptes par la Trésorerie municipale de Gray

21/10/2021

conseil municipal du 19 octobre 2021

affaires diverses de gestion courante

11/08/2021

conseil municipal du 6 août 2021

Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2020

03/06/2021

conseil municipal du 1er juin 2021

Ouverture d'une ligne de trésorerie, approbation du PLUI pour Chassey

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Mairie, horaires , contact

Commune de Chassey-lès-Montbozon

4 Place de la Mairie

70230 Chassey-lès-Montbozon - FRANCE

+33 3 84 92 33 87

Liens

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